Sondage exploratoire

Il s'agit d'une recherche à prix forfaitaire peu élevé permettant de donner un premier aperçu des antériorités connues des concepts clés d'un projet d'invention. Un sondage exploratoire peut être étendu à une recherche de nouveauté internationale toutes zones.

Recherche de nouveauté

Nous proposons deux types de recherches de nouveauté : les recherches standard (à prix forfaitaire) et les recherches personnalisées (dont le prix est calculé en fonction de vos besoins spécifiques). Si les recherches de nouveauté standard reposent sur des techniques basées sur la classification des brevets et/ou des mots clés, les recherches personnalisées sont plus approfondies et peuvent couvrir une gamme plus vaste d'intitulés de classe.

Recherche de validité

Pour les recherches de validité, nous pouvons également tenir compte, si nécessaire, de documents autres que les brevets dans la mesure où nous sommes parfaitement conscients de ce qu'ils pourraient s'avérer tout aussi importants. Si tel est le cas, notre rapport indique le titre de l'article, sa pertinence et la nature de la divulgation. Afin de respecter le budget de nos clients, seuls les copies/abrégés des références citées qui sont les plus pertinentes accompagnent le rapport. Bien que nous proposions une recherche standard à prix forfaitaire, nous sommes également en mesure d'offrir un service adapté à votre propre budget ou de vous fournir un devis reflétant vos besoins spécifiques.

Recherche de liberté d'exploitation

Dans le cadre des recherches de liberté d'exploitation, une attention toute particulière est portée aux revendications susceptibles d'entraver la liberté d'exploitation. Les revendications qui ne sont plus en vigueur et/ou les divulgations qui peuvent faire ressortir un droit d'usage (c'est-à-dire une invention dans le domaine public) sont également répertoriées. Ces recherches sont généralement réalisées en fonction de vos besoins particuliers, une recherche de liberté d'exploitation standard à prix forfaitaire étant toutefois possible.

Recherche de l'état de la technique

Dans leur forme la plus simple, les recherches de l'état de la technique sont destinées à faire ressortir quelques cas représentatifs d'une technologie donnée. Elles peuvent être utilisées pour déterminer si certains aspects d'une technologie sont évidents dans l'art antérieur des brevets. Les recherches de l'état de la technique nécessitent des instructions détaillées de votre part quant à l'objectif visé.

Recherche de collection

En général, les recherches de collection ont pour objectif de suivre l'évolution d'un sujet donné afin de constituer une bibliothèque spécialisée ou d'identifier de nouveaux domaines de R&D envisageables. Ce faisant, les instructions peuvent être assez larges et la recherche peut se révéler être un processus de longue haleine.

Recherche par cessionnaire/nom

Ces recherches peuvent faire ressortir tous les documents publiés sous un nom donné ou être limitées à un domaine spécifique. Outre les recherches à partir des noms officiels, nous examinons les variantes éventuelles issues notamment de la traduction et de la translittération de ces noms.

Recherche dessins et modèles

Des recherches par sujet peuvent être entreprises soit afin d'établir la nouveauté/la validité/le droit d'usage concernant un dessin ou modèle donné, soit afin d'établir l'état de la technique concernant un concept plus général. Des listes de recherche parmi les dessins et modèles peuvent être générées à l'aide des systèmes de classification Locarno/US ou d'autres systèmes d'offices nationaux, le cas échéant. S'agissant des recherches de validité, nous pouvons inclure une recherche dans les documents hors brevets afin d'anticiper tout enregistrement de dessin ou modèle existant. Pour ce qui est des recherches de nom, nous pouvons soit dresser la liste de tous les dessins et modèles enregistrés sous un nom donné, soit limiter la recherche à un sujet donné. Si la recherche vise à identifier des dessins ou modèles identiques ou similaires, il est utile de disposer d'une représentation du dessin ou modèle en question à des fins de comparaison. Par contre, en ce qui concerne les recherches relatives à un domaine général, une description écrite est généralement suffisante.


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